Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse, Etablissement Public de Santé
Numéro de dépôt :
3371544
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2025
Présentation de la marque NUTRI-EDUC
Déposée le 12 juillet 2005 par la société Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NUTRI-EDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est la société Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse domicilié(e) 2 rue Viguerie - 31059 - TOULOUSE Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 263 100 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.
La marque NUTRI-EDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371544.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse, Etablissement Public de Santé - 2 rue Viguerie - 31059 - TOULOUSE Cedex 9 - France - SIREN 263100125
Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Inscription le 7 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553230 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-07
Inscription le 7 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553231 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-07
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2015 n°2590405 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-22
Logiciel (programme enregistré). Education dans le domaine de la diététique. Service de conseils nutritionnels par réseau informatique ou télématique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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